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En raison des fêtes de fin d'année les commandes passées entre Noël et le 15 janvier 2017 ne seront expédiées qu'à partir du 16 janvier 2017. Nous vous souhaitons de très bonnes fêtes de fin d'année à vous et vos proches.

Conditions Générales de Vente

Vous êtes ici : www.apijouvence-miel-provence.com / Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente:

1)Préambule :


Les ventes effectuées par la SARL Apijouvence sont soumises aux conditions générales suivantes auxquelles l’acheteur déclare adhérer sans restrictions ni réserves dès qu’il réalise une commande sur le site Internet "apijouvence-miel-provence.com".

Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les acheteurs.
L’acheteur peut consulter simplement, librement et à tout moment ces conditions générales de vente. Ainsi, toute commande de produit passée par un acheteur sur ce site Internet impliquera l’accord définitif et irrévocable du client de l’ensemble des conditions générales de vente présentées ci-après.

2) Prix:


Toutes les commandes sont payables en Euros.
Toute commande passées sur notre site et livrées en dehors de la France métropolitaine pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

3) Les Frais de Port :

Voir l' onglet "frais de port" du site apijouvence-miel-provence.com.

4) Modes de Paiements :

Vous disposez de deux moyens de paiement :
Par Carte Bancaire : les transactions effectuées sur le site Apijouvence-miel-provence.com sont 100% sécurisées.
Par Chèque : il doit être du montant qui apparaît au moment de la validation de votre commande. Il vous appartiendra de nous communiquer le numéro de votre commande, au dos du chèque.Le chèque doit être libellé et adressé à la SARL apijouvence ,quartier le Cheiron 04120 CASTELLANE (France).Nous n’acceptons pas les paiements à la livraison et mandat cash.
Par ailleurs, tout règlement doit nous parvenir dans les 10 jours suivant la date de commande, sous peine d’annulation de celle-ci.

5) Disponibilités des Produits :


Les produits sont livrables dans la limite des stocks disponibles. Confirmation de votre commande par mail.

6) Livraison des commandes :


Les commandes sont préparées avec un maximum de soin et emballées minutieusement afin de préserver les produits durant le transport.
La livraison se fait par voie Postale dans un délai moyen de 72h. (Hors week-end) pour la France Métropolitaine à compter de la date de réception du règlement.Cependant la SARL Apijouvence n’est pas responsable des retards de livraisons engendrés par La Poste.

7) Retour des produits :


Vous disposez d’un délai légal de 14 jours à compter de la date de réception de la marchandise pour en faire retour totalement ou partiellement. Les produits doivent être retournés en parfait état sous peine de non remboursement. Les frais d’envoi et de retour restant à la charge du client.La SARL Apijouvence s’engage à vous rembourser dans un délai maximum de 14  jours.

8) Service client :


Pour toute question vous pouvez nous contacter:
Par téléphone au 04/92/83/61/43
Par email à meurantjacques@wanadoo.fr
Par courrier à : Rucher Apijouvence,quartier le Cheiron,04120 Castellane

9) Loi applicable et règlement des litiges :


La loi applicable est la loi Française.En cas de litige quel qu' il soit,seul le tribunal de Commerce de digne-les-bains sera compétent.

10) Données concernant l’entreprise :


Raison sociale: SARL Apijouvence au capital de 7.622.45 €


Siege social: quartier le Cheiron - 04120 castellane

Coordonnées: telephone:04/92/83/61/43 ou 09/75/46/48/47

mail:meurantjacques@wanadoo.fr


N° SIRET: 405 205 493 00035

TVA intracommunautaire: FR75405205493

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Ruchers Apijouvence
Le Cheiron
04120 CASTELLANE
Alpes-de-Haute-Provence
Tel : 04 92 83 61 43
Tel : 09 75 46 48 47
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